Formation Connaître la Réglementation Douanière et maîtriser le transport - Niveau 1

En suivant la formation Connaître la Réglementation Douanière et maîtriser le transport – Niveau 1, dispensée par notre cabinet de formation, vous découvrirez tous les détails qui vous seront utiles pour améliorer vos compétences sur la Réglementation Douanière et la maîtrise de transport.

Objectifs de la formation Connaître la Réglementation Douanière et maîtriser le transport – Niveau 1

Les objectifs de la formation Connaître la Réglementation Douanière et maîtriser le transport – Niveau 1 sont  :

• Analyser, sélectionner et mettre en place les différentes procédures de dédouanement.
• Rédiger les documents exigés par l’administration.
• Négocier d’égal à égal avec les transitaires.
• Trouver les documents nécessaires aux opérations d’exportation et d’importation.
• Anticiper les litiges avec les douanes et préparer sa négociation.

Programme de la formation Connaître la Réglementation Douanière et maîtriser le transport – Niveau 1 :

Le Programme de la formation Connaître la Réglementation Douanière et maîtriser le transport – Niveau 1 est détaillé ci-dessous :

1 – Comprendre l’organisation et le traitement douanier des échanges internationaux

• Les réglementations internationales et les accords bilatéraux.
• Comprendre le rôle de l’OMD dans les procédures douanières mondiales.
• Le nouveau code des douanes de l’union (CDU).

2 – Étudier les éléments importants de la déclaration en douane

• Identifier l’espèce tarifaire et l’origine du produit RTC, RCO.
• Analyser les avantages et inconvénients des statuts EA et OEA.
• Les marchandises stratégiques, et les biens à double usage.
• Calculer l’assiette des droits et taxes selon l’Incoterm® 2020.
• Calculer la liquidation douanière.
• Dédouaner dans le système DELTA, ECS (Export Control System), ICS,… du NSTI à DELTA T.

3 – Maîtriser les opérations extracommunautaires

• Rédiger le Document Administratif Unique.
• Se renseigner sur les droits de douane à l’entrée de l’UE et à l’export.
• Savoir rédiger la facture pour éliminer tout risque de blocage.
• Obtenir et bien rédiger les documents de la liasse export.

4 – Maîtriser les opérations intracommunautaires

• Rédiger la Déclaration d’Échanges de Biens.
• Trouver le code TVA intracommunautaire (VIES).
• Les cas spécifiques, les opérations triangulaires.
• La facturation et le régime de la TVA.

5 – Utiliser les régimes particuliers pour optimiser vos coûts.

• Utiliser les régimes suspensifs, entrepôts sous douane, perfectionnement actif, passif…
• Rédiger et assurer le suivi des carnets ATA, TIR…
• Maîtriser la réglementation spécifique aux échanges standard, retours, emballages.
• Maîtriser son dédouanement : procédure PDD, DC, PDUC…

6 – Gérer les litiges avec les douanes

• Comprendre les mécanismes du contentieux douanier.
• Connaître les moyens de défenses, négocier l’amende.

7 – Optimiser les opérations de transport

• Les spécificités des transports, routiers, maritimes et aériens.
• Savoir choisir son prestataire (transporteur, transitaire, commissionnaire de transport, agréé en douane…).

Approche pédagogique

Notre approche pédagogique pour cette Formation consiste en :

• Cas pratiques

• Remise d’outils

• Echanges d’expériences

Participants de la Formation Connaître la Réglementation Douanière et maîtriser le transport – Niveau 1 :

Les personnes qui peuvent participer à cette formation sur la Réglementation Douanière et la maîtrise de transport  sont les :

• Collaborateur des services Import-Export.
• Collaborateur des services ADV, achats et logistique.

N’hésitez pas à contacter le cabinet New Performance Management

pour lui confier votre

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